Jean Migeon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean Migeon
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Saône
Suppléant
Remplace:
M. Bernard Joly
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000773708
(source JORF)
nomination
03 Octobre 2001
03/10/2001
De:
Jean Migeon
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Saône
Suppléant
Remplace:
M. Bernard Joly
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
ATEE0100304A
(source BODD)
nomination
25 Septembre 2001
25/09/2001
